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Marques déposées par monsieur Bac (Fernand
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Bac (Fernand, Georges)

Numéro de dépôt :
949708
Date de dépôt :
17/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mars 1976 par monsieur Bac (Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bac (Fernand domicilié(e) 18, rue du Mont-Cenis, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949708.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bac (Fernand a également déposé les autres marques suivantes : BAC , BAC


M. Bac (Fernand, Georges) - 18, rue du Mont-Cenis, Paris. - France


Inscription - Transmission de propriété n°101591 - Publication au BOPI 1977-506

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